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  1. Accueil
  2. Mentions légales

Brouillon à faire relire par un juriste : les passages surlignés restent à compléter.

Mentions légales

Qui édite le site alyas.fr et l’application Alyas, qui les héberge, et comment nous joindre.

Dernière mise à jour : [À compléter : date de mise à jour]

Sommaire

  1. Éditeur
  2. Directeur de la publication
  3. Hébergement
  4. Connexion bancaire
  5. Propriété intellectuelle
  6. Données personnelles et cookies
  7. Contact

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Le site alyas.fr et l’application mobile Alyas sont édités par la société présentée ci-dessous. Ces informations sont données en application de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Éditeur

Raison sociale
[À compléter : raison sociale ; société pas encore créée : en attendant, nom de la personne qui édite le site]
Forme
[À compléter : forme sociale (SAS, SASU…)]
Capital social
[À compléter : montant du capital social]
SIREN
[À compléter : numéro SIREN]
Immatriculation
RCS [À compléter : ville du RCS (Rouen)]
TVA intracommunautaire
[À compléter : numéro de TVA intracommunautaire]
Siège social
[À compléter : adresse du siège social, Rouen]
E-mail
hello@alyas.fr
Téléphone
[À confirmer : numéro de téléphone de la société, si vous souhaitez en publier un]

Directeur de la publication

Le directeur ou la directrice de la publication est [À compléter : nom du directeur ou de la directrice de la publication], en qualité de représentant légal de la société.

Hébergement

Site alyas.fr

Hébergeur
Vercel Inc.
Adresse
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Téléphone
[À confirmer : numéro de téléphone de Vercel, à relever sur vercel.com/legal]
Site
vercel.com

Application et données des comptes

Les données de l’application Alyas sont hébergées par Supabase, en Europe. La liste complète des prestataires est donnée sur la page Sous-traitants.

Connexion bancaire

Alyas n’est pas une banque et ne détient aucun fonds. La connexion à vos comptes bancaires est assurée par Powens, dont Alyas est client. C’est Powens qui détient l’agrément de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) pour ce service. Powens figure au registre REGAFI sous le numéro [À compléter : numéro d’agrément de Powens au registre REGAFI]. Alyas accède à vos comptes en lecture seule : aucun virement ni paiement ne peut partir de l’application.

Propriété intellectuelle

Le site, l’application, la marque Alyas, son logo, ses textes, illustrations et interfaces sont la propriété de l’éditeur ou utilisés avec l’accord de leurs titulaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf dans les limites prévues par le Code de la propriété intellectuelle [À confirmer : dépôt de la marque Alyas (INPI ou EUIPO)].

Les logos des banques présentés sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs. Ils indiquent des établissements que la connexion Powens permet de relier et n’impliquent aucun partenariat avec ces établissements [À confirmer : liste des banques du bandeau, à vérifier avec celle de Powens].

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans lapolitique de confidentialité. Le site ne dépose pas de cookie publicitaire ; la mesure d’audience est expliquée sur la page Cookies.

Contact

Pour toute question sur le site ou l’application, écrivez à hello@alyas.fr. Vous pouvez aussi écrire au siège de la société, à l’adresse indiquée plus haut.

Une question sur ce document ? Écrivez-nous à hello@alyas.fr.

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